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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE
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E CHATEAU DE L ESCARELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E CHATEAU DE L ESCARELLE
LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE, SAS

Numéro de dépôt :
3380441
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/09/2025
E CHATEAU DE L ESCARELLE de LES VIGNOBLES DE L\'ESCARELLE

Présentation de la marque E CHATEAU DE L ESCARELLE

Déposée le 16 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « E CHATEAU DE L ESCARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE domicilié(e) Domaine de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 059 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque E CHATEAU DE L ESCARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E CHATEAU DE L ESCARELLE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L ESCARELLE , L'Instant de l'Escarelle , E L'ESCARELLE


LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE, SAS - Domaine de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France - SIREN 390059376


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598133 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-28

Vins d'appellation Coteaux Varois d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château l'escarelle.